Georges Naturel

De: Georges Naturel
Objet:
lors de sa réunion du
4 février 2026
les rapporteurs suivants
Missions d'information sur l'enseignement français à l'étranger
Groupe:
Lors de sa réunion
parlement="Sénat"
JORFTEXT000053440318(source JORF)
désignation
05 Février 202605/02/2026
De: Georges NATUREL
Objet:
la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport
Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport (Sénat)"
JORFTEXT000051133682(source JORF)
nomination
05 Février 202505/02/2025
De: Georges NATUREL
Objet:
la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Groupe:
Commission des lois (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale (Sénat)"
JORFTEXT000050390141(source JORF)
nomination
23 Octobre 202423/10/2024
De: Georges NATUREL
Objet:
membre du sénat
Sénat
Session extraordinaire 2022-2023
Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application del'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du
7 novembre 1958
portant loi organique sur le Conseil constitutionnel
Groupe:
Conseil constitutionnel
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048133212(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023